Société

La Côte d'Ivoire adopte une loi novatrice pour lutter contre l'insalubrité

La Côte d'Ivoire adopte une loi novatrice pour lutter contre l'insalubrité

La Côte d’Ivoire, joyau de l’Afrique de l’Ouest, est un pays en pleine évolution. Malgré ses attraits naturels et sa richesse culturelle, il est confronté à des défis en matière d’insalubrité. Cependant, le pays s’est résolument engagé à améliorer sa situation sanitaire en soumettant un projet de loi révolutionnaire devant l’Assemblée nationale. Ce projet de loi, intitulé « Code de l’Hygiène et de Salubrité », vise à établir des normes strictes pour l’hygiène publique et la salubrité dans les zones urbaines et rurales, touchant tant les espaces publics que privés, les plages, les habitations et les établissements sanitaires.

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PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE
PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE

Un projet de loi strict.

La mise en place de ce projet de loi marque une étape importante dans la volonté de la Côte d’Ivoire de créer un environnement sain et sécurisé pour ses habitants et ses visiteurs. En effet, des sanctions administratives et pénales sévères sont prévues pour ceux qui ne respecteraient pas les règles édictées. Ces mesures dissuasives témoignent de la détermination du gouvernement à promouvoir des pratiques respectueuses de l’hygiène et de la salubrité.

PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE
PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE

Les sanctions prévues:

Parmi les sanctions prévues, nous pouvons citer celles relatives à la vente, au transport ou au stockage de denrées alimentaires et de produits prêts à la consommation. Les contrevenants s’exposent à des peines d’emprisonnement allant de 3 à 6 mois, accompagnées d’une amende pouvant atteindre 1 million de francs CFA. Il est essentiel de souligner que ces mesures sont essentielles pour garantir la sécurité sanitaire des populations, en luttant contre les risques liés à la consommation de produits alimentaires potentiellement dangereux.

PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE
PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE

L’objectif du projet de loi:

De plus, le projet de loi vise à endiguer la pollution des eaux et des espaces publics. Ainsi, toute activité d’un établissement sanitaire qui déverse des eaux usées dans la nature sans traitement préalable, que ce soit sur les voies et espaces publics, dans les caniveaux ou les ouvrages d’assainissement, est sévèrement sanctionnée. Les auteurs de telles pratiques peuvent être condamnés à une peine d’emprisonnement de 3 mois, accompagnée d’une amende allant de 10 000 à 1 million de francs CFA.

PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE
PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE

Enfin, il est important de souligner que toute activité liée à l’hygiène publique ou à la salubrité nécessite une autorisation préalable du ministre compétent. Cette disposition vise à garantir un contrôle rigoureux des pratiques et à encourager la mise en place de normes élevées dans tous les domaines liés à la salubrité et à l’hygiène publique.

PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE
PROJET DE LOI CONTRE LA SALUBRITE

En somme, la Côte d’Ivoire est résolue à faire face au défi persistant de l’insalubrité en adoptant une législation ambitieuse. Ce projet de loi sur le code d’hygiène et de la salubrité témoigne de la volonté du pays de créer un environnement sain et sûr pour tous. Les sanctions administratives et pénales prévues reflètent la détermination du gouvernement à faire respecter ces normes essentielles. En encourageant des pratiques hygiéniques et en prévenant la pollution de l’environnement, la Côte d’Ivoire se positionne comme un acteur dynamique dans la promotion de la santé publique.

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